Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
les ptits lacets
M. didier gay M. jean françois gay
Numéro de dépôt :
3944160
Date de dépôt :
06/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque les ptits lacets
Déposée le 6 septembre 2012 par monsieur didier gay et monsieur jean françois gay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « les ptits lacets »
Les déposants sont monsieur didier gay domicilié(e) 3 avenue des prunus - 44500 - la baule - France et monsieur jean françois gay domicilié(e) 87 place des tourterelles - 34960 - saint clement la riviere - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. didier gay domicilié(e) 3 avenue des prunus - 44500 - la baule - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. didier gay - 3 avenue des prunus - 44500 - la baule - France
M. jean françois gay - 87 place des tourterelles - 34960 - saint clement la riviere - France
M. didier gay - 3 avenue des prunus - 44500 - la baule - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 7 mars 2019 - Rejet total n°750806 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-07
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements.
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